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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME)

12 RUE de l'Enclos Ecole Notre Dame 44640 Le Pellerin
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME):

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboraton avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autori

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU PELLERIN (APEL NOTRE DAME)

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W442000117
  • Ancien numéro de l'association0442001716
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 442P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 20-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 30-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 13-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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